Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte de La Sefia1867-1958
    • Biens communaux et domaniaux
      • Administration des eaux et forêts

Terrains soumis au régime forestier

Cote de communication : 93502 95
Identifiant ark : ark:/61561/ai539bx3za
Présentation du contenu :

Communaux soumis au régime forestier, essai de contrôle : état de répartition par brigade (1940). Forêts sectionale de La Séfia (2 dossiers), de Mégana, de Beni Mezzeline, des Hanencha (2 dossiers) : fascicules de propriétés (s.d.). Forêts domaniales de l'oued Ghanem, de Fedj Makta, des Ouled Bechiah, de Sfahli, d' El Aouara, d'El Mengoub, du Djebel Resgoun, de Souk Ahras : plans et cartes, actes administratifs (arrêtés, procès-verbaux de délimitation) (1905-1957). Envoi de fascicules de propriété des forêts domaniales : décrets, arrêtés, correspondance (1904-1928).

Date : 1904/1957

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :