Travaux publics, mines (1908-1937)

Code de communication zone fonds = 93106, zone cote = //12
Cote de référenceFR ANOM 93106/12
Référence Internetark:/61561/an979ey4a

Douars Belkfif et Morsott : demandes de permis de recherches de mines, extraits des délibérations des commissions municipales, autorisations et arrêtés portant autorisation de disposer et permis de recherches établis par djebel et par oued (1908-1937).

Phosphates de chaux. Établissement des redevances minières : instructions et correspondance ; incidents et litiges entre sociétés d'exploitation : rapports du tribunal civil de Guelma et de la cour d'appel d'Alger (1899).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2016-05-17

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Répertoire établi par Pierre GOMBERT, conservateur du patrimoine
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