Armement (1946-1957)

Code de communication zone fonds = 93701, zone cote = //49
Cote de référenceFR ANOM 93701/49
Référence Internetark:/61561/aw655kekjr

Armement stocké ou réparti aux particuliers au titre du Dispositif restreint de sécurité (DRS) : tableaux récapitulatifs des armes existant dans la commune, récépissés d’armes, états des armes détenues par la population européenne, correspondance, demandes d’armement, ordres de réquisition dans le cadre du DRS (1955-1957).

Pistolets et revolvers, mousquetons, masques à gaz, grenades, détention, cession, fourniture et retrait d’armes : correspondance, accusés de réception, états des armes présentes dans la commune, listes nominatives des possesseurs d’armes dans la commune (1956).

Armement du corps préfectoral, des administrateurs des services civils, des unités territoriales et des officiers des affaires algériennes ou officiers en mission, détention personnelle d’armes par du personnel municipal : correspondance, instructions générales, documentation technique, certificats de prise en charge d’armement, accusés de réception, états des armes du centre de défense de Mansoura en dépôt à la brigade de gendarmerie (1947-1957).

Fusées de signalisation : correspondance, états de la répartition des fusées dans les maisons forestières (1955-1956).

Contrôle de l’armement des centres de colonisation  : instructions générales, notes de service, correspondance, état numérique du matériel d’armement dans les centres agricoles, inventaire des armes de la commune de 1950 (1947-1957).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2016-12-21

Archives
Répertoire établi par Rime TOUIL, vacataire, sous la direction de Pierre GOMBERT, conservateur du patrimoine
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