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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte des Bibans
    • Affaires militaires

Armement

Cote de communication : 93701 49
Identifiant ark : ark:/61561/aw655kekjr
Présentation du contenu :

Armement stocké ou réparti aux particuliers au titre du Dispositif restreint de sécurité (DRS) : tableaux récapitulatifs des armes existant dans la commune, récépissés d’armes, états des armes détenues par la population européenne, correspondance, demandes d’armement, ordres de réquisition dans le cadre du DRS (1955-1957).Pistolets et revolvers, mousquetons, masques à gaz, grenades, détention, cession, fourniture et retrait d’armes : correspondance, accusés de réception, états des armes présentes dans la commune, listes nominatives des possesseurs d’armes dans la commune (1956).Armement du corps préfectoral, des administrateurs des services civils, des unités territoriales et des officiers des affaires algériennes ou officiers en mission, détention personnelle d’armes par du personnel municipal : correspondance, instructions générales, documentation technique, certificats de prise en charge d’armement, accusés de réception, états des armes du centre de défense de Mansoura en dépôt à la brigade de gendarmerie (1947-1957). Fusées de signalisation : correspondance, états de la répartition des fusées dans les maisons forestières (1955-1956).Contrôle de l’armement des centres de colonisation  : instructions générales, notes de service, correspondance, état numérique du matériel d’armement dans les centres agricoles, inventaire des armes de la commune de 1950 (1947-1957).

Date : 1946-1957
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

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