♦ Le ministère de la Culture a subi un important incident informatique qui s’est déclenché le mardi 16 avril. Au jeudi 18 avril, le site IREL est à nouveau accessible à l'exception des bases de données (état-civil, registres matricules, bagne, iconographie) et du catalogue de la bibliothèque. Le service du numérique du ministère continue de travailler sur le rétablissement de tous les services.♦

 

 

 

Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
    • Administration de Hugues (Jean-Baptiste, Victor) et Lebas (Alexandre), commissaires délégués par la Convention Nationale puis agents particuliers du Directoire exécutif aux Iles du Vent de 1794 à 1798
      • Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
        • Arrêtés

Arrêté relatif aux biens séquestrés. Imp, Port-de-la-Liberté

Cote de communication : 209 MIOM 39, COL C7 A 47 F° 36
Cote d'archives : COL C7 A 47 F° 36
Identifiant ark : ark:/61561/be185a10uzk
Date : 1 frimaire an III