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Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée en provenance de la Guadeloupe
Administration de Baco de La Chapelle (René, Gaston), Jeannet-Oudin (Georges, Nicolas) et Bresseau (Maurice, Henri), agents particuliers du Directoire Exécutif puis agents des consuls de la République de 1799 à 1801
Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
Ordres et arrêtés des agents particuliers du Directoire exécutif aux Îles du Vent
An IX
Arrêté concernant les douanes (10 ventôse an IX)
Code de communication
209 MIOM 44
Cote de référence
COL C7 A 54 F° 185
Référence Internet
ark:/61561/be185a2vyuc
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2012-08-02
Archives
Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
Inventaire établi par Mmes PEROTIN, HEPP-BLANC et LACROCQ, sous la direction d'Etienne TAILLEMITE, conservateur en chef, complété par André BROCHIER, conservateur en chef
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