Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
- Administration de Baco de La Chapelle (René, Gaston), Jeannet-Oudin (Georges, Nicolas) et Bresseau (Maurice, Henri), agents particuliers du Directoire Exécutif puis agents des consuls de la République de 1799 à 1801
- Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
- Ordres et arrêtés des agents particuliers du Directoire exécutif aux Îles du Vent
- An IX
- Ordres et arrêtés des agents particuliers du Directoire exécutif aux Îles du Vent
- Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
- Administration de Baco de La Chapelle (René, Gaston), Jeannet-Oudin (Georges, Nicolas) et Bresseau (Maurice, Henri), agents particuliers du Directoire Exécutif puis agents des consuls de la République de 1799 à 1801
Arrêté concernant les douanes
Cote de communication : 209 MIOM 44, COL C7 A 54 F° 185
Cote d'archives : COL C7 A 54 F° 185
Identifiant ark : ark:/61561/be185a2vyuc
Date : 10 ventôse an IX
