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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
- Registres et documents communs à plusieurs gouverneurs
- Enregistrement des commissions, ordres, règlements, ordonnances et autres décisions du gouvernement
- Registre 1
- Enregistrement des commissions, ordres, règlements, ordonnances et autres décisions du gouvernement
- Registres et documents communs à plusieurs gouverneurs
Règlement de M. l'intendant qui supprime les vacations, taxes des officiers de justice dans les procédures relatives à l'ordre public, à l'interlope etc.
Cote de communication : 209 MIOM 66, COL C7 A 76 F° 54 v°
Cote d'archives : COL C7 A 76 F° 54 v°
Identifiant ark : ark:/61561/be185avt1j
Date : 18 mars 1788