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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
    • Administration de Lacrosse (Jean-Baptiste, Raymond), capitaine général de 1801 à 1803

Traités et conventions

Cote de communication : 209 MIOM 50, COL C7 A 60 F° 46
Cote d'archives : COL C7 A 60 F° 46
Identifiant ark : ark:/61561/be185cwx30o
Présentation du contenu :

« Procès-verbal de la prise de possession de la partie française de l'île de Saint-Martin dépendante de la capitainerie générale de la Guadeloupe, remise aux troupes de la République française par les troupes de Sa Majesté britannique le cinquième pluviose de l'an onze (vingt-cinq janvier mil huit cent trois, vieux style) ».

Date : 5 pluviôse an XI (25 janvier 1803)