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Notice descriptive
- Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
- Administration de Hugues (Jean-Baptiste, Victor) et Lebas (Alexandre), commissaires délégués par la Convention Nationale puis agents particuliers du Directoire exécutif aux Iles du Vent de 1794 à 1798
- Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
- Arrêtés
- Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
- Administration de Hugues (Jean-Baptiste, Victor) et Lebas (Alexandre), commissaires délégués par la Convention Nationale puis agents particuliers du Directoire exécutif aux Iles du Vent de 1794 à 1798
Le Directoire exécutif aux Îles du Vent. Arrêté concernant les bâtiments neutres
Cote de communication : 209 MIOM 71, COL C7 A 84 N° 91
Cote d'archives : COL C7 A 84 N° 91
Identifiant ark : ark:/61561/be185g7623u
Date : 4 nivôse an V
