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Notice descriptive
- Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
- Administration de Baco de La Chapelle (René, Gaston), Jeannet-Oudin (Georges, Nicolas) et Bresseau (Maurice, Henri), agents particuliers du Directoire Exécutif puis agents des consuls de la République de 1799 à 1801
- Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
- Ordres et arrêtés des agents particuliers du Directoire exécutif aux Îles du Vent
- An VIII
- Ordres et arrêtés des agents particuliers du Directoire exécutif aux Îles du Vent
- Edits, lettres patentes, ordonnances, règlements et arrêts
- Administration de Baco de La Chapelle (René, Gaston), Jeannet-Oudin (Georges, Nicolas) et Bresseau (Maurice, Henri), agents particuliers du Directoire Exécutif puis agents des consuls de la République de 1799 à 1801
Arrêté concernant la destitution des nommés Cassein, visiteur de la douane et Rémy Duffond, encanteur
Cote de communication : 209 MIOM 43, COL C7 A 52 F° 186
Cote d'archives : COL C7 A 52 F° 186
Identifiant ark : ark:/61561/be185jlefgt
Date : 12 floréal an VIII
