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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
    • Registres et documents communs à plusieurs gouverneurs
      • Enregistrement des commissions, ordres, règlements, ordonnances et autres décisions du gouvernement
        • Registre 1

Décision de M. les commissaires du roi en faveur de MM. Masse et Chabert de Praille relativement aux appointements de la place d'ordonnateur par intérim qu'ils ont occupée

Cote de communication : 209 MIOM 66, COL C7 A 76 F° 118
Cote d'archives : COL C7 A 76 F° 118
Identifiant ark : ark:/61561/be185yuxye
Date : 29 août 1791