Colonisation et propriété foncière (1896/1942)

Code de communication zone cote = 93108/172
Cote de référenceFR ANOM 93108/172
Référence Internetark:/61561/bf754mhhic
  • Centre de Montesquieu, attribution et cession de lots urbains : actes de vente, arrêtés, rapport, bail, procès-verbaux de mise en possession et de constatation de l'état des terres, exploit d'huissier, plans, tableau indicatif des propriétés foncières et de leurs contenances définitives du village de Montesquieu (janvier 1901), notes correspondance (1896-1897, 1899-1932, 1938-1941).
  • Revendication de terrains par la famille Ben Saadallah : notes, correspondance (1925-1928).
  • Propriétés collectives indigènes, mise en valeur et modification du régime : circulaires, rapports, télégramme, états numériques, notes, correspondance (1926-1927, 1929, 1931, 1933-1934).
  • Oued Kébarit, création d'un centre industriel : arrêté, rapports, délibération, télégramme, notes, correspondance (1927-1930, 1933, 1935).
  • Relevés topographiques, enquêtes partielles et d'ensemble : rapports, télégramme, notes (1941-1942).
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2011-02-09

Archives
Répertoire établi par Agnès de ZOLTE, assistante qualifiée de conservation, sous la direction d'André BROCHIER, conservateur en chef, révisé et complété par les Archives nationales d'outre-mer
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