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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
- Assemblée financière de l’Algérie
Session extraordinaire
Cote de communication : GGA 6F 4
Identifiant ark : ark:/61561/bo218bzxyt
Présentation du contenu :
- Programme de la session : projets de loi, de décrets et de décisions (imprimé).
- Ordres du jour (lacunes). Programmes des travaux des commissions. Voeux, motions.
- Modifications au budget de l'exercice de 1947 (imprimé).
- Comptes rendus des séances des commissions (ordre chronologique, toutes commissions). 20 mai- 6 juin.
Date : 1947, mai/juin
Classement :
Classement définitif