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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
    • Conseil de gouvernement

Dossiers des séances

Cote d'archives : GGA 3F 327-GGA 3F 352
Identifiant ark : ark:/61561/bo218hecgr
Présentation du contenu :

Dans ces dossiers qui se présentent sous forme de liasses, l'ordre du jour de la séance, ainsi que les documents annexes figurent en général mais sans procès-verbal. Toutefois, ce dossier apparaît systématiquement en 1949, sous la forme de compte-rendu de séance, puisque le détail des délibérations reste secret (seul le résultat en est rendu public). Cette série se rapproche alors de la série précédente des procès-verbaux avec documents annexes, avec, en plus, de la correspondance propre au fonctionnement du Conseil de gouvernement (convocations, transmissions de procès-verbaux,...) ainsi que de façon irrégulière, des communiqués à la presse.Sur les trois ensembles existants, "Archives", "Secrétaire général" et "Gouverneur général", seuls les deux premiers -la plupart annotés- ont été conservés.

Date : 1943/1956