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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
- Conseil de gouvernement
Dossiers des séances
Dans ces dossiers qui se présentent sous forme de liasses, l'ordre du jour de la séance, ainsi que les documents annexes figurent en général mais sans procès-verbal. Toutefois, ce dossier apparaît systématiquement en 1949, sous la forme de compte-rendu de séance, puisque le détail des délibérations reste secret (seul le résultat en est rendu public). Cette série se rapproche alors de la série précédente des procès-verbaux avec documents annexes, avec, en plus, de la correspondance propre au fonctionnement du Conseil de gouvernement (convocations, transmissions de procès-verbaux,...) ainsi que de façon irrégulière, des communiqués à la presse.Sur les trois ensembles existants, "Archives", "Secrétaire général" et "Gouverneur général", seuls les deux premiers -la plupart annotés- ont été conservés.