Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
    • Antilles et Caraïbes
      • Martinique
        • Conseils de guerre tenu au Fort-Royal : procèdures

Information et jugement du procès du 11 août 1742 tenu pour juger par contumace François Marie Varin dit Ladouceur, soldat de la compagnie de Fontenay, et du procès du 9 septembre 1742, tenu pour juger par contumace Jean Renaud, dit Maisonneuve ou Saint-Jean et Pierre Mazinier dit Bellegarde, soldats de la compagnie de Crapado, François Hairault dit Saint-François ou Blondin, soldat de la compagnie de Desprez, Pierre Pommier dit La Terreur et Jean Louis Rolland, dit Rolland, soldats de la compagnie de Bénard, accusés de désertion (n° 68)

Cote de communication : 5 DPPC 53
Identifiant ark : ark:/61561/ca168ez1z0r
Date : 12 septembre 1742