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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
    • Antilles et Caraïbes
      • Martinique
        • Conseils de guerre tenu au Fort-Royal : procèdures

Jugement du conseil de guerre du 16 août 1750 tenu pour juger par contumace Augustin Xaintonge, dit Xaintonge, Jean Liénard dit Liénard, Guillaume . . . , dit Saint-Guillaume, Joseph Michel Bernard dit Saint-Martin, Jean Joseph Eurier dit Picard, Pierre Bompart dit Bompart, François Heze dit Strasbourg, Louis Amant Faise dit Bellair, et Jean Moisnard dit Moisnard, soldats de la compagnie de Malherbe, accusés de désertion (n° 78)

Cote de communication : 5 DPPC 53
Identifiant ark : ark:/61561/ca168lgihhv
Date : 16 août 1750