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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
    • Amérique du Nord
      • Canada
        • Concessions
          • Lac Champlain

Concession en seigneurie accordée par La Jonquière et Bigot à François Daine, lieutenant général de la prévôté de Québec, d'une île située dans le lac Champlain (copie)

Cote de communication : 5 DPPC 14, 5 DPPC 14 F° 388
Cote d'archives : 5 DPPC 14 F° 388
Identifiant ark : ark:/61561/ca168nhkmmk
Date : 1 novembre 1749