Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
    • Amérique du Nord
      • Canada
        • Concessions
          • Autres concessions

Concession de terrain accordée par La Jonquière et Bigot à Geneviève de Ramezay, veuve Deschamps de Boishébert, pour agrandir sa seigneurie de la Bouteillerie (copie)

Cote de communication : 5 DPPC 14, 5 DPPC 14 F° 399
Cote d'archives : 5 DPPC 14 F° 399
Identifiant ark : ark:/61561/ca168oimjon
Date : 20 octobre 1750