Foi et hommages reçus par le roi en Nouvelle-France

Le 24 décembre 1722, l'intendant Michel Bégon ordonne la confection d’un troisième papier terrier s'étendant à tous les fiefs relevant directement du roi ainsi qu'aux maisons, terres et héritages en roture situés en la Censive du roi. Dans le cadre du processus de confection du papier terrier, chaque seigneur doit produire un aveu et dénombrement présentant sa seigneurie, sa localisation, ses dimensions, l’étendue et l’état de développement du domaine ainsi que les bâtiments et moulins qui s’y trouvent; et pour chacune des censives, le nom du propriétaire, les dimensions, l’état de développement et les redevances seigneuriales exigées.

Près de 200 aveux et dénombrements seront produits entre 1723 et 1745, touchant presque toutes les seigneuries canadiennes. Les déclarations des censitaires du roi touchent surtout la ville de Québec et, à un degré moindre, Trois-Rivières.

Sous l'ancien droit français, tout vassal était tenu de « rendre foy et hommage » au seigneur du fief duquel relevait celui qu'il possédait. Ce devoir consistait, chaque fois qu'il y avait mutation de propriété, pour le nouveau titulaire de faire allégeance et de faire connaître ses titres. Par l'acte de foi et hommage, vestige du système féodal, un vassal se reconnaît dépendant d'un suzerain. L'acte de foi et hommage comprend une description sommaire du fief et des titres de propriétés en plus d'un relevé des droits et devoirs du titulaire.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2012-08-29

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Répertoire établi par Marie-Antoinette MENIER, conservateur en chef, révisé et complété par Martine CORNEDE, conservateur général du patrimoine
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