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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
- Amérique du Nord
- Canada
- Concessions
- Confirmations de concessions accordées par les gouverneurs et intendants, réglementation
- Concessions
- Canada
- Amérique du Nord
Enregistrement au conseil souverain de Québec de l'arrêt du conseil d'État confirmant les concessions accordées par Frontenac et Du Chesneau entre le 11 octobre 1676 et le 6 octobre 1679
Cote de communication : 5 DPPC 14, 5 DPPC 14 F° 10
Cote d'archives : 5 DPPC 14 F° 10
Identifiant ark : ark:/61561/ca168tnpuro
Date : 24 octobre 1680