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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
    • Antilles et Caraïbes
      • Martinique
        • Conseils de guerre tenu au Fort-Royal : procèdures

Information et jugement du procès du 5 janvier 1742 tenu pour juger par contumace Jean Gaugein dit Frappe d'abord, de la compagnie de Desprez, accusé de désertion (n° 58)

Cote de communication : 5 DPPC 53
Identifiant ark : ark:/61561/ca168uproqm
Présentation du contenu :

Signalement au dos du document.

Date : 5 janvier 1742