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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
    • Amérique du Nord
      • Canada
        • Concessions
          • Terrebonne

Lettre de Beauharnais et Hocquart au ministre demandant un brevet de concession pour Louis Lepage de Sainte-Claire, seigneur de Terrebonne, jointe à la lettre du 10 octobre 1730 (annotation marginale du ministre accordant le brevet)

Cote de communication : 5 DPPC 14, 5 DPPC 14 F° 160
Cote d'archives : 5 DPPC 14 F° 160
Identifiant ark : ark:/61561/ca168vpsxsz
Date : 22 juillet 1730