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Notice descriptive
- Commune mixte des Rirha puis sous-préfecture de Saint-Arnaud (1876-1959)
- Travaux publics
Mines et carrières
Cote de communication : 9374 81
Identifiant ark : ark:/61561/cn867g15zz
Présentation du contenu : Djebel Gustar, construction : autorisations d’électrification des mines, correspondance relative aux autorisations de construction, extraits de cartes des mines, listes des propriétaires, dossiers de calculs justificatifs, dessins des ouvrages (1949-1952).Société des secours du personnel des mines, élections : listes des candidats et des électeurs, procès verbaux des opérations électorales, extraits d’arrêtés relatifs à la fixation des modalités d’élection et de notification, circulaires et instructions relatives au déroulement des élections (1952-1953).Productions minières : correspondance relative aux chantiers, extraits du registre de délibération de la commission municipale, demandes d’autorisation de réfection, de recherche de mines et de concession de mines de sel, permis de recherche, arrêtés relatifs aux explosifs dans les carrières (1939-1949).Service des mines : demandes d’autorisation de permis de recherche et de permis exclusif de recherche d’hydrocarbure, instructions relatives aux demandes en permis de recherche, permis de recherche, arrêtés relatifs à l’autorisation de recherche et aux autorisations de circulation des véhicules miniers (1936-1955).
Date : 1936-1955
Classement :
Classement définitif
