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Notice descriptive

  • Commune mixte des Rirha puis sous-préfecture de Saint-Arnaud (1876-1959)
    • Travaux publics

Forêts

Cote de communication : 9374 82
Identifiant ark : ark:/61561/cn867wrvqg
Présentation du contenu : Organisation et personnel : arrêtés relatifs aux régimes forestiers et aux quantités de charbon détenues, copies de décisions relatives à l’exploitation des bois particuliers, notes de services sur les difficultés des particuliers pour le parage des troupeaux, circulaires relatives à l’incinération de chaume, à la réquisition de personnes pour la lutte contre les incendies et aux mesures préventives, correspondance relative à la restauration du sol, au recrutement de fonctionnaires et à la lutte contre les incendies, rapports relatifs aux incendies, plans des forêts domaniales (1936-1957).Forêts domaniales : plan d’ensemble de la forêt domaniale des Righa Dahra, tableaux des enclaves forestières et des prises d’eau, décisions de délimitation du territoire, circulaires relatives à la déconcentration domaniale, correspondance relative aux demandes d’attribution de lots forestiers, location de gré à gré d’immeuble domaniaux (1922-1957).
Date : 1922-1957
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

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