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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public aux périodes suivantes sous réserve du respect du calendrier prévu :

- du lundi 19/02/2024 au vendredi 08/03/2024
- du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024

Ces dates seront mises à jour régulièrement.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici                Restrictions d'ouverture [Mise à jour décembre 2023] : Voir ici

Notice descriptive

  • Commune mixte de Khenchela (1874-1959)
    • Colonisation

Dossiers individuels de concessionnaires

Cote de communication : 93206 33
Identifiant ark : ark:/61561/cu513icbgu
Présentation du contenu :

Demandes d'achats ou de ventes de lots et terrains, minutes, notes et arrêtés du préfet, feuilles de renseignements sur les lots et les concessionnaires, autorisations ou rejets d'achats et de ventes, affiches de vente, lettres de plaintes et de pétitions contre les colons, notifications d'obligation de résidence, de mise en demeure et de déchéance de propriété, procès-verbaux de mise en possession définitive.

Date : 1911-1937
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :