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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte du Djurdjura
    • Travaux publics

Emprunt : contrats, correspondance avec les banques, devis de travaux, certificats de travaux exécutés

Cote de communication : 91502 275
Identifiant ark : ark:/61561/dk989dzy5t
Présentation du contenu :

Le contrat de prêt conclu en 1956 fut modifié en 1960, car la commune mixte avait disparu, remplacée par des communes de plein exercice alors que le prêt n'était pas remboursé.

Date : 1954-1960
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :