♦♦ Le ministère de la Culture a subi un important incident informatique qui s’est déclenché le mardi 16 avril. Au jeudi 18 avril, le site IREL est à nouveau accessible à l'exception des bases de données (état-civil, registres matricules, bagne, iconographie) et du catalogue de la bibliothèque. Le service du numérique du ministère continue de travailler sur le rétablissement de tous les services.♦♦
Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Ministère d’État chargé des affaires algériennes
- Service des affaires administratives et sociales
- Bureau des affaires administratives
- Organisation administrative
- Bureau des affaires administratives
- Service des affaires administratives et sociales
Assemblées locales.- Projet de création des assemblées territoriales (1958) ; conseils régionaux d'Algérie, création, suivi de leur fonctionnement, réglementation : textes officiels, comptes rendus de réunions, correspondance, coupures de presse (1957-1962) ; conseils généraux d'Algérie, réglementation : textes officiels, essai de codification ; mode d'élection : textes officiels ; réglementation sur le fonctionnement et sur les indemnités des conseillers : textes officiels ; sessions, documentation (1949-1962) ; conseils d'arrondissement, réglementation en matière de frais de fonctionnement ; suivi des travaux : rapports des préfets de Tiaret et d'Orléansville (1961-1962).
Cote de communication : 81 F 1265
Identifiant ark : ark:/61561/dy768g0525r
Date : 1949-1962
Classement :
Classement définitif