Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte de Châteaudun-du-Rhumel (1871-1958)
    • Travaux d'initiative communale (TIC)
      • Exercices 1952-1954

Directives, rapports et programmes de scolarisation

Cote de communication : 93102 21
Identifiant ark : ark:/61561/eh216dzwx
Présentation du contenu :

Directives et instructions : demandes de documentation photographique du sous-préfet sur les travaux réalisés au titre des TIC 1950 à 1953, instructions relatives à l'utilisation des crédits pour les chantiers de chômage aux travaux TIC portant sur la viabilité, états des travaux communaux réalisés dans la commune depuis 1947, plans, correspondance entre le sous-préfet de l'arrondissement de Constantine et l'administrateur relative aux fournitures scolaires, aux achats de terrain, aux conditions d'établissement et de présentation des programmes de travaux, au mandatement des subventions aux communes, rapports sur le programme triennal de scolarisation, extraits de registres des délibérations municipales (1951-1953).Rapports de l'administrateur faisant le bilan des travaux réalisés au titre des programmes TIC en 1950-1952 et dressant les projets présentés pour l'exercice 1952-1953 (février 1952).Exercice 1952-1953, travaux de scolarisation : marchés de gré à gré passés avec les entrepreneurs, états de crédits ouverts pour subvention complémentaire à des travaux de scolarisation de cloture d'écoles dans les douars Ouled-Larbi, Ouled-Zerga, El-Brana, Ouled-Bou-Aoufan, dossiers complets du projet de construction d'une école à une classe aux douars Aïoun-el-Adjaïz, Tim-Telas et Ouled-Bou-Aoufen comprenant rapport de l'architecte, plan de situation, coupes, plan des lieux, devis particulier, cahier des charges et devis estimatif des travaux (octobre 1950-décembre 1953). Programme triennal de constructions scolaires (1952-1955) : correspondance entre le sous-préfet et l'administrayeur relative à l'adoption par tranche des projets de constructions scolaires ou au règlement des travaux effectués, tableaux de bilan des travaux effectués, comptes rendus de l'administrateur d'exécution des programmes ou d'avancement et de clôture des travaux (1951-1955).

Date : 1952/1955
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :