Études sur les habous. Questions juridiques (1902/1955)

Code de communication zone générique = FP, zone cote = 52APOM/6
Cote de référenceFR ANOM 52 APOM 6
Référence Internetark:/61561/gg869hjl

Notes générales de Luccioni sur l'institution des habous (importance politique, nécessité de réforme) (1945-1952).

Conférences et articles de Luccioni sur les habous au Maroc (1927-1930).

Étude de Luccioni sur Les Habous dans l'économie marocaine (5 exemplaires).

Notes destinées à la publication dans le Bulletin de l'Afrique du Nord.

Articles de presse (1926-1940).

Réalisation d'un film sur les habous, « Les jardiniers d'Allah », scénario, devis (1955).

Questions juridiques :

Note sur le régime des terres de djemaa au Maroc.

Consultations juridiques sur les concessions de biens habous ou maghzen.

Notes sur les conditions de transmission de propriété immobilière, questions de droit (preuve du droit de propriété, vente saqfa) (1932-1940).

Notes sur les droits affectant les habous (gza, guelsa…) (1918-1931).

Législation, jurisprudence imprimées sur les habous ; Les contrats de quasi-aliénation auxquels l'institution des habous a donné naissance, par J. Abribat (Alger, 1902).

Essais sur l'imprescriptibilité des habous (1932).

Procès relatifs à des biens habous (jugements).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2013-12-02

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Répertoire établi par Dominique TAFFIN, conservateur, complété par Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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