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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
- Antilles - Guyane
- Guadeloupe et dépendances
- Antilles - Guyane
Justice de paix de Basse-Terre
Cote : 6 DPPC 1877 à 1892, 6 DPPC 1877 à 1892
Identifiant ark : ark:/61561/ia494e23y0g
Présentation du contenu :
Jugements (états trimestriels inclus).
Date : 1881/1912