Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
    • Antilles - Guyane
      • Martinique

Justice de paix de Saint-Pierre [Fort-Saint-Pierre]

Cote : 6 DPPC 1293 à 1298, 6 DPPC 1293 à 1298
Identifiant ark : ark:/61561/ia494g51z1l
Présentation du contenu :

Jugements civils, avec états inclus.

Date : 1884/1902

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :