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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
- Antilles - Guyane
- Martinique
- Antilles - Guyane
Justice de paix de Saint-Pierre [Fort-Saint-Pierre]
Cote : 6 DPPC 1293 à 1298, 6 DPPC 1293 à 1298
Identifiant ark : ark:/61561/ia494g51z1l
Présentation du contenu :
Jugements civils, avec états inclus.
Date : 1884/1902