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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Dépôt des papiers publics des colonies - Fonds des greffes
    • Antilles - Guyane
      • Guadeloupe et dépendances

Cour d'assises de Pointe-à-Pitre

Cote : 124 MIOM 7 à 22, 124 MIOM 7 à 22
Identifiant ark : ark:/61561/ia494ljffey
Présentation du contenu :

Arrêts.

Date : 1829/1911

Pour aller plus loin

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