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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte de Jemmapes
    • Travaux d'initiative communale (TIC)

Viabilité

Cote de communication : 93602 37
Identifiant ark : ark:/61561/iu157qnsp
Présentation du contenu :

Recensement des besoins et projets de réseaux routiers : états des chemins vicinaux devant faire l’objet de travaux, procès-verbaux de reconnaissance de chemins ruraux, listes des chemins reconnus ruraux ou vicinaux, de la voirie urbaine, des pistes forestières, cartes, instructions relatives au financement de l’entretien des voies (1930-1955).Routes nationales n° 3, n° 12, n° 44 et ligne Bône - Saint-Charles, expropriation de terrains et enquête préalable à la construction, la déviation, le classement de tronçons ou l’aménagement des voies : procès-verbaux, affiches et arrêtés, instructions, plans, correspondance (1954-1958).Chemins ruraux de Lannoy, Guerbès, Auribeau, Barrage des Zardezas, Roknia, La Robertsau, classement, aménagement et remise en état : cartes, profils en long, dessins, détails estimatifs, rapport de l’architecte (1930-1949). Maison de garde à Djebel Debbar, construction : dessins, plan, devis, cahier des charges, extraits du registre de délibération de la commission municipale et de la djemaa relatifs au financement du projet (1925-1926). Nomination d’un agent voyer : extraits de registre des délibérations de la commission municipale, correspondance (1950).

Date : 1945-1958
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :