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Notice descriptive

  • Commune mixte de Jemmapes
    • Personnel

Dossiers de personnel

Cote d'archives : 93602 49-93602 54
Identifiant ark : ark:/61561/iu157vutc
Présentation du contenu :

Instructions, rapports, feuilles et notices signalétiques, propositions d’avancements, demandes de congés et de permissions, d’indemnités, arrêtés de nomination, de mutation, de titularisation, de promotion, de révocation, de suspension, de mise à la retraite, procès-verbaux d’installation, de prestation de serment, d’enquête, correspondance, états des services effectués et des frais de mission, listes des postes vacants et du matériel confié aux agents, fiches de notation, circulaires relatives au logement, au statut et au règlement du personnel, extraits de registre de délibérations de la commission municipale, ordres de mission, rapports du caïd, tableaux d’ancienneté, candidatures.

Date : 1872-1956

Pour aller plus loin

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