État civil (1943-1957)

Code de communication zone fonds = 93602, zone cote = //88
Cote de référenceFR ANOM 93602/88
Référence Internetark:/61561/iu157xrrwo

État civil européen, vérifications des registres et apposition de mentions, requêtes de citoyens et d’administrations : correspondance, demandes de documents, récépissés d’avis de mention, bulletins et extraits d’actes, circulaires, instructions (1948-1957).

État civil indigène : circulaires relatives aux naissances et aux divorces, états mensuels des actes de mariages et de divorce (1949-1953), avis de décès, de mariage et de divorce (1943-1945, 1950-1951).

Décès, dépôt et transport des corps : arrêtés et instructions relatifs au transport des corps de citoyens et de militaires morts pour la France, au dépôt des cadavres à la morgue, permis d’inhumation, demandes d’autorisation de transport de corps et de construction de caveau, correspondance, procès-verbaux de mise en bière, certificats de décès (1949-1956).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-06-12

Archives
Répertoire établi par Julie Beaubois, stagiaire, sous la direction de Pierre Gombert, conservateur
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