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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
- France
- Affaires religieuses
- France
Arrêt qui commet
César Gabriel de Choiseul, duc de
Praslin, secrétaire d'État à la marine, pour conclure, au nom du roi, avec les syndics des créanciers des
Jésuites, le contrat d'acquisition de
tous les biens appartenant à la Société de Jésus et situés à
Saint-Domingue
(n° 17).
Cote de communication : COL A 12, COL A 12 F° 35
Cote d'archives : COL A 12 F° 35
Identifiant ark : ark:/61561/ka455c14xg
Date : 3 mars 1768