Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
    • France
      • Justice
        • Autres décisions

Lettres de rescision et de bénéfice d'inventaire pour
Pierre de
Villers-Autertre, seigneur d'Hélipart, né à la
Guadeloupe [deux exemplaires] (n°
1).

Cote de communication : COL A 6, COL A 6 F° 109
Cote d'archives : COL A 6 F° 109
Identifiant ark : ark:/61561/ka455hgfjx
Date : 24 janvier 1755

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :