Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
- Colonies - Généralités
- Traite et esclavage
- Colonies - Généralités
Ordonnance portant règlement sur les déclarations à faire aux greffes des intendances des
colonies par les capitaines de vaisseaux, à propos du nombre de
nègres qu'ils introduiront et du
prix auquel ils les auront vendus (n° 3)
Cote de communication : COL A 3, COL A 3 F° 270
Cote d'archives : COL A 3 F° 270
Identifiant ark : ark:/61561/ka455iigbt
Date : 31 mars 1742
