Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
    • Antilles
      • Saint-Domingue
        • Troubles de Saint-Domingue

Lettres patentes qui purgent la mémoire de feu
César Maurice de
Champflour, capitaine de cavalerie à Saint-Domingue, condamné par coutumace à être pendu par jugement du
conseil supérieur du
Petit-Goave du 10 mars 1724, pour
avoir pris part à la révolte et aux troubles qui s'étaient produits dans l'île, l'année précédente (n° 6)

Cote de communication : COL A 6, COL A 6 F° 32
Cote d'archives : COL A 6 F° 32
Identifiant ark : ark:/61561/ka455jellca
Date : 20 août 1753

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :