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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)
    • Antilles
      • Îles du Vent
        • Traite et esclavage

Déclaration du roi interprétant l'édit de mars 1685 sur les
esclaves nègres des îles du Vent, et
particulièrement l'article 39 sur les châtiments à infliger à ceux qui donneraient retraite aux
nègresfugitifs, ainsi que l'article 52 de l'édit de mars
1724, qui interdit les donations entre vifs par des blancs à des
affranchis (n° 34)

Cote de communication : COL A 25, COL A 25 F° 59
Cote d'archives : COL A 25 F° 59
Identifiant ark : ark:/61561/ka455qlnlma
Date : 5 février 1726

Pour aller plus loin

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