Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Préfecture d'Alger. - Colonisation (1840-1956)
    • Registres des colons concessionnaires, registre des centres de colonisation
      • Concessions définitives

"Arrêtés d'affranchissement. Registre n° 2"

Cote de communication : 91 6M 7
Identifiant ark : ark:/61561/kd508idbiju
Présentation du contenu :

Principales indications : noms et prénoms des concessionnaires ; localités ; désignation des immeubles concédés, lots urbains et lots ruraux ; superficie ; date du titre transmissible de concession ; montant de la redevance imposée ; date du départ de la redevance ; date de la délivrance de l'arrêté d'affranchissement.Numéros d'ordre de 3207 à 4436.Dates des arrêtés d'affranchissement : 4 février 1863-16 janvier 1865.

Date : 1863-1865

Iconographies

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :