"Registre des concessions provisoires. Registre n° 1" (1848-1851)

Code de communication 91 6M 5

Principales indications : numéros d'ordre (dans le volume et du dossier), date du titre provisoire, noms et prénoms des concessionnaires, "ressources indiquées", indication des immeubles (avec indication de la superficie), "analyse des phases successives de l'instruction de l'affaire jusqu'à la solution définitive".

Numéros d'ordre de 1 à 276.

Dates des titres provisoires : 20 juin 1848-2 juin 1851.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-10-05

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Répertoire établi par Marie-Claude Bartoli et Daniel Hick, conservateurs en chef, révisé et complété par Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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