Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Préfecture d'Alger. - Colonisation (1840-1956)
    • Registres des colons concessionnaires, registre des centres de colonisation

"Déchéances"

Cote de communication : 91 6M 12
Identifiant ark : ark:/61561/kd508upnvrz
Présentation du contenu :

Principales indications : numéro d'ordre, date de l'arrêté de déchéance, noms et prénoms des concessionnaires, date de leur titre de concession, désignation des immeubles concédés, superficie, date du procès-verbal de vérification, date de l'avis du conseil du contentieux, désignation de la localité, observations.Dates des arrêtés : 22 janvier 1851-29 octobre 1868.

Date : 1851-1868

Iconographies

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :