Dossiers par haouch (ordre alphabétique) (1845-1869)

Cote de référence91 1M 1-25
Référence Internetark:/61561/kd508xud

Rapports de la commission des transactions et partages, états nominatifs des colons, rapports des Ponts et chaussées, du Service des forêts, du Bureau arabe, arrêtés gubernatoriaux, correspondance, plans, transactions, jugements du tribunal de première instance, arrêtés d'expropriation, délibérations du conseil de préfecture, procès-verbaux de délimitation des haouchs, rapports d'expertise.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-10-05

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Répertoire établi par Marie-Claude Bartoli et Daniel Hick, conservateurs en chef, révisé et complété par Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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