"Attributions territoriales" (1874-1876)

Code de communication 91 6M 11

Principales indications : "Renseignements sur les pétitionnaires" [noms, prénoms, résidence, profession, composition de la famille, ressources], "Dates des formalités de l'installation" [dont date de la première demande, date de la demande définitive et date de l'arrivée sur la concession], "Désignation des attributions" [localités, numéros du lot, contenance], "Éviction, dates", "Cession du droit au bail".

"Colons algériens" [domiciliés en Algérie au moment de leur demande ; il s'y trouve plusieurs "indigènes" musulmans], numéros d'ordre de 1-844 (plusieurs numéros sont vides), "Immigrants" [la résidence indiquée se situe en France métropolitaine], numéros d'ordre de 1 à 670.

Dates des demandes : 1er mai 1874-16 octobre 1876.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-10-05

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Répertoire établi par Marie-Claude Bartoli et Daniel Hick, conservateurs en chef, révisé et complété par Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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