Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Secrétariat d'Etat à la Marine. Correspondance au départ avec les colonies
- Régime des Compagnies des Indes orientales et occidentales
- Correspondances adressées en France et à l'étranger
- Lettres patentes, édits, arrêts, ordonnances
- Correspondances adressées en France et à l'étranger
- Régime des Compagnies des Indes orientales et occidentales
Arrêt du Conseil d'État réglementant les embarquements de passagers et d'animaux pour les îles d'Amérique. Circulaire aux officiers d'amirauté pour la publication dudit arrêt
Cote de communication : 201 MIOM 2, COL B 3 F° 8 v°
Cote d'archives : COL B 3 F° 8 v°
Identifiant ark : ark:/61561/ki665axwh
Date : 22 janvier 1671
