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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'Etat à la Marine. Correspondance au départ avec les colonies
    • Régime d'administration royale directe
      • Correspondances adressées aux colonies
        • Antilles-Guyane
          • Iles d'Amérique
            • Lettres aux gouverneurs généraux
              • Machault de Bellemont (Charles François de)

A monsieur de Machault au sujet du projet d'arrêt sur les mousselines et tissus de coton provenant des Indes et de la consultation donnée par le Conseil de commerce sur cette question

Cote de communication : 201 MIOM 26, COL B 31 F° 579
Cote d'archives : COL B 31 F° 579
Identifiant ark : ark:/61561/ki665g7678u
Date : 18 novembre 1709

Pour aller plus loin

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