Séquestres collectifs de 1871 et de 1879 (1871/1909)

Code de communication zone fonds = 9323, zone cote = //53
Cote de référenceFR ANOM 9323/53
Référence Internetark:/61561/lj270rlqle

Tribu des Béni-Bou-Slimane : rapport présentant un historique des insurrections de 1871 et de 1879 de la tribu des Béni-Bou-Slimane et résumant les opérations de liquidation du séquestre dans ces fractions, tableau des tribus ayant pris part à l'insurrection (1871), états indicatifs et estimatifs de la superficie et du prix des parcelles, plans et croquis, état des propriétés indigènes cédées à l'Etat par application du séquestre dressé par le géomètre du département de Constantine (1884), relevés des terrains séquestrés sur les indigènes n'ayant qu'une part dans la possession des biens, relevés des terrains irrigables appartenant à des indigènes séquestrés nominativement, procès-verbal de la commission chargée de la prise de possession des terrains séquestrés dans le cercle de Biskra, réclamations des indigènes et procès-verbaux d'expertise des terrains séquestrés.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-06-10

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Répertoire établi par Alexandra STEINER, stagiaire, sous la direction de Pierre GOMBERT, conservateur du patrimoine
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