Personnel administratif, généralités (1921/1958)

Code de communication zone fonds = 93201, zone cote = //8
Cote de référenceFR ANOM 93201/8
Référence Internetark:/61561/lj869qpop

Questionnaire relatif aux emplois réservés aux anciens militaires indigène d'Algérie [s.d.].

Effectif du personnel communal, crédit affecté au traitement et indemnité perçu par le personnel (1937).

Loi du 28 avril 1952 sur le statut général du personnel des communes.

Recensement du personnel communal (1953).

Sécurité sociale : instructions (1953-1956).

Congès annuels, de maladie, d'expectative : notes de service (1955-1958).

Autorisation de port d'arme par le personnel communal : règlementation et instructions (1955-1956).

Indemnités accordées au personnel civil (1956-1958).

Etats de situation du personnel communal (1957).

Demandes de mutations (1957-1958).

Caisse intercommunale des retraites : projets de création de caisses de retraite, mandats communaux émis par les receveurs municipaux pour les caisses de retraite (1905-1928).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2012-04-25

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Répertoire établi par Sarah OLIVES, stagiaire, sous la direction de Pierre GOMBERT, conservateur du patrimoine
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