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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Ministère des ColoniesSérie Missions
    • Missions - Colonies françaises
      • Ensemble des colonies - Plusieurs colonies
        • Mission d'études pour l'élaboration d'un projet de loi organique des colonies par Charles Joseph Vernier de Byans, officier d'administration de l'intendance militaire des Troupes coloniales, en 1911-1912

Enquête auprès des autorités coloniales : envoi du rapport et du projet de loi organique, réponses

Cote de communication : MIS 58
Identifiant ark : ark:/61561/ly442f06y4g
Présentation du contenu :

Correspondance, observations provenant des administrateurs de l' Indochine, de Madagascar, des Établissements français dans l'Inde, de la Réunion, de la Côte française des Somalis, de l' Afrique équatoriale française, de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française, de Saint-Pierre-et-Miquelon, de la Nouvelle-Calédonie, des Établissements français de l'Océanie.

Date : 1912-1914

Pour aller plus loin

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