Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Imprimer cette page

Préfecture d'Alger. Service de la propriété indigène (1847-1926)

Fermer le menu
Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Préfecture d'Alger. Service de la propriété indigène
    • Présentation du contenu

      La propriété indigène consistait en les immeubles possédés, ou occupés de fait, par des tribus ou par des personnes indigènes, clairement distingués à cette époque des colons européens.Le fonds décrit ci-dessous résulte d’une suite de procédures administratives concernant la propriété indigène,...

       ...  
    • Présentation du producteur

      La préfecture d’Alger, créée en 1848 (arrêté du 9 décembre créant le département d’Alger), avait parmi ses attributions les réformes intervenant pour la propriété indigène.

    • Historique de la conservation

      Le fonds a été versé par la préfecture aux Archives départementales d’Alger à une date inconnue. Un cadre de classement d’époque crée pour ces dossiers relatifs à la propriété indigène une série N. Au moment de l’indépendance de l’Algérie, les fonds des Archives départementales d’Alger ont...

       ...  
    • Sources complémentaires
      • Ministères de la Guerre et de l'Intérieur - Services ayant eu en charge l'Algérie (F80, 1830-1907)
      • Gouvernement général de l'Algérie
        • Législation, assemblées et conseils.
       ...  
    • Consulter la (les) pièce(s) jointe(s) en pdf :300 Ko - Télécharger l\'inventaire en pdf (ouvre la visionneuse)

      300 Ko